Ressources documentaires

De l'analyse des facteurs d'exposition à une démarche de prévention des RPS dans les ESMS

Paru dans : Les Cahiers de l'Actif, numéro double 406-407 / 408-409, mars-juin 2010

Télécharger : De l'analyse des facteurs d'exposition à une démarche de prévention des RPS dans le secteur ESMS (7.26 Mo)

Un modèle d'analyse du risque psychosocial dans le secteur sanitaire et social

Paru dans : la revue Les Cahiers des Risques Psychosociaux (RPS), numéro 14, décembre 2009

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Evaluation de l'activité et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décret N° 2007-975 du 17 mai 2007 - Ministère de la Santé et des Solidarités

Décret N° 2007-975 du 17 mai 2007 fixant le contenu du cahier des charges pour l'évaluation de l'activité et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS).

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Recommandations de bonnes pratiques professionnelles

ANESM

L'ANESM a publié, en avril 2008, ses "Recommandations de bonnes pratiques professionnelles" sur "La mise en oeuvre de l'évaluation interne dans les établissements et services visés à l'article L.312-1 du code de l'action sociale et des familles". 

Télécharger : Mise en oeuvre de l'évaluation interne (436.1 Ko)